Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 REBECCA
/
REBECCA
Marque expirée - Marque en non vigueur

REBECCA
ASSOCIATION REBECCA, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
99791970
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2019

Présentation de la marque REBECCA

Déposée le 7 mai 1999 par l'association loi 1901 REBECCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REBECCA »

Le déposant est l'association loi 1901 REBECCA domicilié(e) 64 Vieille route de la Gavotte - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 942 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION REBECCA, Me ZOVAGHI Brigitte domicilié(e) 64 Vieille Route de la Gavotte - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REBECCA est expirée depuis le 7 mai 2019.

REBECCA a également déposé les autres marques suivantes : LES DESSOUS DE ZOE , R REBECCA HAUTE FOURRURE , AGENCE REBECCA , BS BUTERFLY STYL. , BOITAKADO , L'AMOUR MODERNE PARIS , PLATOKADO , R REBECCA HAUTE FOURRURE


ASSOCIATION REBECCA, ASSOCIATION LOI 1901 - 64 Vieille route de la Gavotte - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France - SIREN 399942689


ASSOCIATION REBECCA, Me ZOVAGHI Brigitte - 64 Vieille Route de la Gavotte - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407814 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Transports spécialisés pour personnes handicapées ou à mobilité réduite Véhicules spécifiques avec aménagement pour personnes en fauteuil roulant.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.